Benier Assurances

Glossaire

Vous trouverez ci-dessous la définition des principaux termes de l’assurance. Si vous ne trouvez pas un terme, contactez-nous et nous nous ferons un plaisir de vous renseigner.

C

• Clause Bonus – Malus:

  règle d’application du coefficient de réduction majoration selon l’arrêté du 22 juillet 1983.

• Changement de file:

  Manœuvre par laquelle un véhicule quitte sa file pour prendre une autre file. Est assimilé à un changement de file tout écart d’un véhicule perturbant la circulation de l’autre véhicule.

• Conditions particulières:

  Document qui précise l’identité exacte et les caractéristiques des personnes ou des biens assurés ainsi que les garanties choisies.

• Conditions générales:

  Dispositions communes à chaque catégorie de risque. Se réfèrent au Code des Assurances et développent les risques couverts,les exclusions,les obligations des parties, les dispositions relatives aux sinistres…

• Conducteur principal:

  Personne physique parcourant chaque année le plus grand nombre de kilomètres en tant que conducteur du véhicule assuré.

• Conventions ou annexes:

  documents qui précisent une garantie ou un point particulier.

• Conducteur occasionnel:

  Tout autre conducteur que le conducteur principal.

• Cotisation:

  Somme versée en contrepartie de la garantie.

• Contrat:

  accord entre deux ou plusieurs personnes qui s’engagent respectivement. En assurance, le contrat est le lien juridique qui oblige l’assureur à garantie le risque, le souscripteur à en payer la cotisation.

• Consolidation:

  Date où les lésions se sont fixées et ont pris un caractère permanent tel qu’un traitement n’est plus nécessaire, si ce n’est pour éviter une aggravation et qu’il devient possible d’apprécier un certain degré d’incapacité fonctionnelle permanente réalisant un préjudice.

• Courtier:

  Travailleur indépendant inscrit au registre du commerce. Mandataire de ses clients, il négocie pour eux la signature des contrats d’assurances ou de produits financiers, les assiste dans l’exécution de ceux-ci et dans le règlement des sinistres.

• Crevaison:

  Echappement d’air qui rend impossible l’utilisation du véhicule dans des conditions normales de sécurité et ayant pour effet d’immobiliser le véhicule sur le lieu de l’incident et nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires.