Vous trouverez ci-dessous la définition des principaux termes de l’assurance. Si vous ne trouvez pas un terme, contactez-nous et nous nous ferons un plaisir de vous renseigner.
Montant nécessaire à la réparation ou à la reconstruction des biens endommagés au jour du sinistre.
Valeur de remplacement à dire d’expert au jour du sinistre.
Montant effectivement réglé par le client figurant sur la facture d’achat.
Dommage matériel causé sans autre mobile que la volonté de détériorer ou de détruire.
Valeur au jour du sinistre des débris et pièces encore utilisables d’une manière quelconque ou considérés comme vieilles matières.
Valeur de remplacement à neuf le jour du sinistre, vétusté déduite.
Prix du marché auquel le bien peut être vendu au jour du sinistre. Pour le bâtiment, ce prix est majoré des frais de déblai ou de démolition et diminué de la valeur du terrain nu.
Pourcentage de dépréciation résultant de l’usage ou de l’ancienneté du bien.
Le véhicule s’immobilise un court instant avec son conducteur au volant ou à proximité.
Le véhicule est immobilisé dans le cours de la circulation.
Immobilisation du véhicule sur une air de stationnement.
Toutes activités autres que professionnelles y compris trajet, rémunérées y compris dans le cadre sportives. Toutes fonctions autres que publiques et/ou électives ou syndicales.
soustraction frauduleuse de tout ou partie du véhicule assuré.
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aux assurances.
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